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Marques déposées par la société ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A
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ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A.), Association loi de 1901 reconnue de bienfaisance

Numéro de dépôt :
1446531
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2028
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) de ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A

Présentation de la marque ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.)

Déposée le 19 janvier 1988 par la société ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A domicilié(e) 7, Chemin du Garizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 355 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.C.P.P.A. domicilié(e) 7, Chemin du Garizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (A.C.P.P.A.) arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A.), Association loi de 1901 reconnue de bienfaisance - 7, Chemin du Garizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 327355160


A.C.P.P.A. - 7, Chemin du Garizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345086 - Publication au BOPI 2007-06-27

Renouvellement sans limitation n°2105692 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2660706 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Maison de retraite pour personnes âgées- services de santé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.